Comités

COMITÉ CONSULTATIF POUR L’ENFANCE EN DIFFICULTÉ

Le CCED formule des recommandations au conseil scolaire sur toute question concernant l’établissement, l’élaboration et la prestation de programmes et de services à l’enfance en
difficulté destinés aux élèves ayant des besoins particuliers au sein du conseil.

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COMITÉ DE VÉRIFICATION

Le Comité de vérification recommande un plan de vérification interne annuel au Conseil et surveille le processus de vérification annuel externe.

Le Comité se rencontre pour :

  • Revoir toutes les questions liées à la gestion du système et de l’utilisation judicieuse des ressources du Conseil, de même que celle relavant d’un système de contrôles internes;
  • Identifier et recommander au Conseil les secteurs qui devraient faire l’objet d’une révision quant aux améliorations potentielles à apporter au chapitre des économies, de l’efficience et de l’efficacité;
  • Identifier et recommander au Conseil les secteurs opérationnels qui devraient faire l’objet de vérifications internes touchant les fonds inscrits et non-inscrits au budget.


COMITÉ DE L’ÉDUCATION DES AUTOCHTONES

Le Comité permanent de l’éducation autochtone doit connaître les dossiers relatifs à la stratégie d’éducation autochtone, recommander au Conseil les mesures qu’il juge appropriées dans le but de valoriser et d’améliorer le programme de l’éducation autochtone et faire connaître les cultures des Premières Nations, Métis et Inuit.

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COMITÉ DE PARTICIPATION POUR LES PARENTS

Composé de parents, de la direction de l’éducation ou son délégué ainsi que de conseillères et de conseillers scolaires, le comité se réunit environ quatre fois par année, ce qui favorise une communication multidirectionnelle efficace.

Le CPP établit un lien entre les parents, la direction de l’éducation et les conseillères et conseillers scolaires afin d’élaborer, mettre en œuvre et soutenir des stratégies qui favorisent la participation des parents à l’échelle régionale. Le CEPP présente ensuite des recommandations au Conseil sur des questions qui ont de l’importance pour les parents.

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COMITÉ POUR L’APPRENTISSAGE PARALLÈLE DIRIGÉ (CAPD)

Le Comité pour l’apprentissage parallèle dirigé étudie le dossier d’élèves qui demandent à être dispensés de fréquentation scolaire pour diverses raisons et se rapporte au Conseil. Le but est d’offrir une expérience d’apprentissage parallèle et un plan individualisé aux élèves qui en font la demande afin de leur permettre de progresser vers l’obtention d’un diplôme d’étude secondaire de l’Ontario.


COMITÉ DES APPELS ET DES AUDIENCES DE RENVOIS (CAAR)

Le Comité des appels et des audiences de renvois doit tenir des audiences relatives aux appels interjetés à la suite de l’imposition d’une suspension ou de la recommandation d’un renvoi, conformément aux directives administratives liées à la discipline des élèves et aux directives administratives visant les appels interjetés en cas de suspension et sur les audiences touchant le renvoi.