Administration des écoles

 

Nom de la politique Numéro Politique Directives administratives
Annexes / Formulaires
Conseil d’école et comité-conseil pour une école sécuritaire ADE01 Politique

DA1_Conseil d’école

DA2_Comité-conseil pour une école sécuritaire

Aménagement linguistique en français ADE02 Politique
Aliments et boissons dans les écoles ADE03 Politique
Projets éducatifs des écoles et les concentrations ADE04 Politique DA
Éducation environnementale ADE05 Politique
Éducation coopérative et autres formes d’apprentissage par l’expérience ADE06 Politique DA
Bénévolat ADE07 Politique DA | Formulaire
Collecte de fonds ADE08 Politique DA
Discipline et Sécurité dans les écoles ADE09 Politique

DA1_Code de conduite

DA2_Accès aux lieux scolaires et programme “Bonne arrivée” à l’école

DA3_Discipline progressive et promotion d’un comportement positif

DA4_Prévention et intervention en matière d’intimidation

DA5_Violence en millieu scolaire

DA6_Usage de drogues et d’alcool

DA7_Suspension d’un élève

DA8_Demande d’appel d’une suspension en vertu des articles 306 et 310

DA9_Suspension, enquête et renvoi possible d’un élève

DA10_Mesures de prévention et d’intervention en cas de crises

DA11_Procédure d’évaluation du risque et de la menace

DA12_Fouilles et saisies

DA13_”Lockdown” (confinement barricadé) et sécurisation de l’école

DA14_Alerte à la bombe

DA15_Gestion du stress relié à un incident critique (GSIC)

DA16_Abscences fréquentes non motivées

DA17_Administration de médicaments

DA18_Anaphylaxie

DA19_Sorties éducatives, culturelles et sportives

DA20_Mesures de contention

DA21_Enseignement à domicile pour des raisons médicales

DA21_AnnexeA_Formulaire médical

 

Déboursés scolaires ADE10 Politique DA |
Fréquentation hors secteur ADE11 Politique