Administration du Conseil

 

Nom de la politiqueNuméroPolitiqueDirectives administratives
Annexes/Formulaires
Présentation du Recueil des politiquesADC01Politique
Représentation des élèves au sein du ConseilADC02PolitiqueDA
Réunions électroniquesADC03Politique
Équité et éducation inclusive: engagement et actionsADC04Politique
DonsADC05Politique

DA

Annexe A_Demande de reçus

Annexe B_Reçu officiel

 Indemnités pour les membres non-conseillers des comités consultatifs statutairesADC06Politique
Communications non-sexistesADC07Politique
Adaptation religieusesADC08Politique
MétapolitiqueADC09PolitiqueDA
PartenariatsADC10Politique
Rôle et responsabilités du ConseilADC11Politique
Rôle et responsabilités du directeur de l’éducation et secrétaire-trésorierADC12Politique
Consultation par le Conseil, les écoles et les conseil d’écoles, auprès de groupes constitutifs et de la communauté élargieADC13PolitiqueDA
Dépenses des membres du ConseilADC14Politique

DA

AnnexeA_Taux

Rôle et responsabilités de la présidenceADC15Politique
Allocation des conseillères et des conseillers scolaires et de l’élève conseillère et de l’élève conseillerADC16Politique
 CommanditesADC17Politique

DA

Annexe A_Demande d’appui pour un événement

Annexe B_Entente de commandite

Code d’éthique des conseillères et conseillers scolaires du CEPEOADC18Politique
Règles de procéduresADC19Politique
Participation des parentsADC20Politique

DA

Annexe 1_Formulaire de mise en candidature au CPP

Rôle des membres du ConseilADC21Politique
Rôle et responsabilités de la vice-présidenceADC22Politique
Vacance au sein du ConseilADC23Politique
Représentants du ConseilADC24Politique
Voies de communication – Membres du ConseilADC25-1Politique
Voies de communication – Personnel du ConseilADC25-2Politique
Voies de communication – Porte-paroles du ConseilADC25-3Politique
Sélection de surintendanceADC26Politique
Sélection de la direction de l’éducationADC27Politique
Évaluation de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorièreADC28Politique
Délégation d’autoritéADC29Politique
PublicitéADC30Politique
Défense des intérêtsADC31Politique
Protocole pour diverses cérémoniesADC32Politique
Gestion des archivesADC33PolitiqueDA
Comité des appels et des audiences de renvoisADC34Politique

DA1_Procédures d’appel d’une suspension devant le CAAR 

DA2_Procédures d’audience en vue du renvoi possible d’un élève devant le CAAR

Droit d’auteurADC35PolitiqueDA
Vote par courrielADC36Politique