Administration du Conseil

 

Nom de la politiqueNuméroPolitiqueDirectives administratives
Annexes/Formulaires
Présentation du Recueil des politiquesADC01Politique
Représentation des élèves au sein du ConseilADC02PolitiqueDA
Réunions électroniquesADC03Politique
Équité et éducation inclusive: engagement et actionsADC04Politique
DonsADC05Politique

DA

Annexe A_Demande de reçus

Annexe B_Reçu officiel

DA2_Hommage à la mémoire

 Indemnités pour les membres non-conseillers des comités consultatifs statutairesADC06Politique
Communications non-sexistesADC07Politique
Adaptation religieusesADC08Politique
MétapolitiqueADC09Politique

DA

Annexe A

PartenariatsADC10PolitiqueDA
Rôle et responsabilités du ConseilADC11Politique
Rôle et responsabilités de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorièreADC12PolitiqueDA   Avis d’insatisfaction
Consultation par le Conseil, les écoles et les conseil d’écoles, auprès de groupes constitutifs et de la communauté élargieADC13PolitiqueDA
Dépenses et activités des membres du ConseilADC14PolitiqueDA
Rôle et responsabilités de la présidenceADC15Politique
Allocation des conseillères et des conseillers scolaires et de l’élève conseillère et de l’élève conseillerADC16Politique
 CommanditesADC17Politique

DA

Annexe A_Demande d’appui pour un événement

Annexe B_Entente de commandite

Code d’éthique des conseillères et conseillers scolaires du CEPEOADC18Politique
Règles de procéduresADC19Politique
Participation des parentsADC20Politique

DA

Annexe 1_Formulaire de mise en candidature au CPP

Rôle des membres du ConseilADC21Politique
Rôle et responsabilités de la vice-présidenceADC22Politique
Vacance au sein du ConseilADC23Politique
Représentants du ConseilADC24Politique
Voies de communication – Membres du ConseilADC25-1Politique
Voies de communication – Personnel du ConseilADC25-2Politique
Voies de communication – Porte-paroles du ConseilADC25-3Politique
Sélection de surintendanceADC26Politique
Sélection de la direction de l’éducationADC27Politique
Évaluation de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorièreADC28Politique
Délégation d’autoritéADC29Politique
PublicitéADC30Politique
Défense des intérêtsADC31Politique
Protocole pour diverses cérémoniesADC32Politique
Gestion des archivesADC33PolitiqueDA
Comité des appels et des audiences de renvoisADC34Politique

DA1_Procédures d’appel d’une suspension devant le CAAR 

DA2_Procédures d’audience en vue du renvoi possible d’un élève devant le CAAR

Droit d’auteurADC35PolitiqueDA
Vote par courrielADC36Politique
Utilisation des ressources du Conseil et implication du personnel en période électoraleADC37Politique