Installations

 

Nom de la politique Numéro Politique Directives administratives
Annexes/Formulaires
Arrangements de rechange pour les installations scolaires – Redevances d’aménagement scolaires INS01 Politique  
Examen du budget de fonctionnement aux fins des redevances d’aménagement scolaires INS02 Politique  
Normes d’accessibilité pour
les services à la clientèle
INS03 Politique Surveillance et rétroaction sur l’accessibilité des services à la clientèle
Utilisation d’un animal d’assistance par les membres du publicUtilisation d’appareils ou d’accessoires fonctionnels par les membres du publicUtilisation d’une personne de soutien par les membres du public

Avis de perturbation de services

Libre INS04 Politique DA
Prestation de services de garde d’enfants dans les installations du CEPEO INS05 Politique DA
Utilisation de produits pesticides INS06 Politique  
Structures de jeu INS07 Politique  
Mise en disponibilité des biens du CEPEO INS08 Politique DA
Examen des installations scolaires destinées aux élèves INS09 Politique Examen des installations scolaires destinées aux élèves
Secteurs de fréquentationPartenariats pour le partage des installations
Attribution d’un nom aux écoles et aux installations d’enseignement INS10 Politique  
Réseau de distribution d’eau des écoles INS11 Politique DA
Location des locaux d’école INS12 Politique DA | Règlements | Assurance | Catégories | Tarifs