Installations

Nom de la politique

Numéro

Politique

Directives administratives
Annexes/Formulaires

 

Arrangements de rechange pour les installations scolaires - Redevances d'aménagement scolaires

INS01

Politique

 

Examen du budget de fonctionnement aux fins des redevances d'aménagement scolaires

INS02

Politique

 

Normes d'accessibilité pour
les services à la clientèle

INS03

Politique

Surveillance et rétroaction sur l'accessibilité des services à la clientèle

Utilisation d'un animal d'assistance par les membres du public

Utilisation d'appareils ou d'accessoires fonctionnels par les membres du public

Utilisation d'une personne de soutien par les membres du public

Avis de perturbation de services

Libre

INS04

Politique

DA

Prestation de services de garde d'enfants dans les installations du CEPEO

INS05

Politique

DA

Utilisation de produits pesticides

INS06

Politique

 

Structures de jeu

INS07

Politique

 

Mise en disponibilité des biens du CEPEO

INS08

Politique

DA

Examen des installations scolaires destinées aux élèves

INS09

Politique

Examen des installations scolaires destinées aux élèves

Secteurs de fréquentation

Partenariats pour le partage des installations

Attribution d'un nom aux écoles et aux installations d'enseignement

INS10

Politique

 

Réseau de distribution d'eau des écoles

INS11

Politique

DA

Location des locaux d'école

INS12

Politique

DA | Règlements | Assurance |  Catégories | Tarifs

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