Nom de la politique
Numéro
Politique
Directives administratives Annexes/Formulaires
Conseil d'école et comité-conseil pour une école sécuritaire
ADE01
Conseil d'école
Comité-conseil pour une école sécuritaire
Aménagement linguistique en français
ADE02
Aliments et boissons dans les écoles
ADE03
Projets éducatifs des écoles et les concentrations
ADE04
DA
Éducation environnementale
ADE05
Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience
ADE06
Bénévolat
ADE07
DA | Formulaire
Collecte de fonds
ADE08
Discipline et Sécurité dans les écoles
ADE09
Code de conduite
Accès aux lieux scolaires et programme "Bonne arrivée" à l'école
Discipline progressive et promotion d'un comportement positif
Prévention et intervention en matière d'intimidation
Violence en millieu scolaire
Usage de drogues et d'alcool
Suspension d'un élève
Demande d'appel d'une suspension en vertu des articles 306 et 310
Suspension, enquête et renvoi possible d'un élève
Mesures de prévention et d'intervention en cas de crises
Procédure d'évaluation du risque et de la menace
Fouille et saisies
"Lockdown" (confinement barricadé) et sécurisation de l'école
Alerte à la bombe
Gestion du stress relié à un incident critique (GSIC)
Abscences fréquentes non motivées
Administration de médicaments
Anaphylaxie
Sorties éducatives, culturelles et sportives
Mesures de contention
Déboursés scolaires
ADE10
Annexe A
Fréquentation hors secteur
ADE11
