Réunion ordinaire du Conseil

ORDRE DU JOUR
RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL
LE 25 SEPTEMBRE 2018

1. Ouverture de la réunion et appel nominal
1.1 Déclaration de conflits d’intérêts
1.2 Absences autorisées

2. Séance en Comité plénier à huis clos

3. Questions de l’assistance

4. Audition et réception des délégations

5. Audition et réception des présentations
5.1 Campagne de rayonnement 2018-2019
5.2 Présentation des festivités de la journée franco-ontarienne

6. Adoption de l’ordre du jour

7. Adoption des procès-verbaux
7.1 Réunion ordinaire du Conseil, le 26 juin 2018

8. Rapport des suivis et questions découlant des procès-verbaux

9. Étude des questions pour décisions et rapport des comités
9.1 Rapport du Comité plénier à huis clos, le 25 septembre 2018
9.2 Membres délégués à la Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF)
9.3 Comité de vérification de conformité aux élections municipales 2018
9.4 Nouvelle politique : PER35_Santé et sécurité au travail
9.5 Règlement administratif : redevances d’aménagement scolaires

10. Questions mises à l’étude pour décision ultérieure

11. Avis de propositions et dépôt des questions des membres

12. Rapports d’information
12.1 Rapport du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté, le 18 septembre 2018
12.2 Rapport 2017-2018 du Comité de participation des parents
12.3 De la direction de l’éducation et secrétaire-trésorière
12.4 De la présidence
12.5 De la vice-présidence
12.6 Des élèves conseillères scolaires et du RECFO
12.7 Des membres
12.8 ACEPO

13. Retour en Comité plénier et rapport public (s’il y a lieu)

14. Levée de la réunion