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Réunion ordinaire du Conseil

ORDRE DU JOUR
RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL
LE 28 JUIN 2016

1.      Ouverture de la réunion et appel nominal
1.1    Déclaration de conflits d’intérêts
1.2    Absences autorisées

2.     Séance en Comité plénier à huis clos

3.     Questions de l’assistance

4.     Audition des délégations
4.1   Présentation – Municipalité de North Grenville

5.     Audition des présentations

6.     Adoption de l’ordre du jour

7.     Réception des délégations

8.     Adoption du procès-verbal
8.1   Réunion ordinaire du Conseil, le 24 mai 2016

9.     Rapport des suivis et questions découlant des procès-verbaux

10.   Étude des questions pour décisions et rapport des comités
10.1 Rapport du Comité plénier à huis clos, le 28 juin 2016
10.2 Rapport et recommandations du Comité de l’éducation autochtone, le 14 juin 2016
10.3 « Plan d’accessibilité » pour l’année scolaire 2016-2017
10.4 Demande de commandite
10.5 Partenariat visant à reconnaître officiellement le caractère bilingue de la Ville d’Ottawa

11.   Questions mises à l’étude pour décision ultérieure

12.   Avis de propositions et dépôt des questions des membres

13.   Rapports d’information :
13.1 Prix de mérite du CEPEO – Année scolaire 2015-2016
13.2 Octroi de contrats de 250 000 $ à 999 999 $ pour la période du 1er mars à mai 2016
13.3 Salles de toilettes universelles
13.4 De la direction de l’éducation et secrétaire-trésorière
13.5 De la présidence
13.6 De la vice-présidence
13.7 Des élèves conseillères scolaires
13.8 ACEPO
13.9 Des membres

14.   Retour en Comité plénier et rapport public s’il y a lieu

15.   Levée de la réunion