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Réunion ordinaire du Conseil

ORDRE DU JOUR
RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL
LE 22 NOVEMBRE 2016

1. Ouverture de la réunion et appel nominal
1.1 Déclaration de conflits d’intérêts
1.2 Absences autorisées

2. Séance en Comité plénier à huis clos

3. Questions de l’assistance

4. Audition des délégations
4.1 Parents de l’é.é.p. Francojeunesse – Secteur de fréquentation de l’é.é.p. Francojeunesse

5. Audition des présentations
5.1 Mise à jour des initiatives reliées au programme Éco-responsable, ISO 14000 pour les élèves et à la certification ISO 14001

6. Adoption de l’ordre du jour

7. Réception des délégations

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Réunion ordinaire du Conseil, le 25 octobre 2016

9. Rapport des suivis et questions découlant des procès-verbaux

10. Étude des questions pour décisions et rapport des comités
10.1 Rapport du Comité plénier à huis clos, le 22 novembre 2016
10.2 Rapport et recommandations du CCED, le 15 novembre 2016
10.3 Secteur de fréquentation des é.é.p. Centre-Nord, Francojeunesse et Charlotte-Lemieux
10.4 Demandes de commandite

11. Questions mises à l’étude pour décision ultérieure

12. Avis de propositions et dépôt des questions des membres

13. Rapports d’information :
13.1 États financiers vérifiés 2015-2016
13.2 Dépenses des membres pour l’année scolaire 2015-2016
13.3 Allocation des membres pour la période du 1er décembre 2016 au 30 novembre 2017
13.4 Effectifs nominaux du CEPEO en date du 31 octobre 2016
13.5 Liste des contrats de 250 000 $ à 999 999 $ pour la période du 1er juin au 31 octobre 2016
13.6 De la direction de l’éducation et secrétaire-trésorière
13.7 De la présidence
13.8 De la vice-présidence
13.9 Des élèves conseillers scolaires
13.10 ACEPO
13.11 Des membres

14. Retour en Comité plénier et rapport public s’il y a lieu

15. Levée de la réunion

Procès-verbal